Fiches pratiques et documents
Finance et fiscalité locale
Ce document n'est accessible qu'aux maires et aux présidents de communautés adhérents à l...
Mars 2016
Organisation et gestion locale
Ce document n'est accessible qu'aux maires et aux présidents de communautés adhérents à l...
Mars 2016
Organisation et gestion locale
Cette note est réservée aux adhérents de l'AMF :
http://www.amf.asso.fr/document/?...
Mars 2016
Coopération intercommunale
L’article L.5211-6-2 du CGCT prévoit qu’en cas de fusion, de création ou d’extension du...
Mars 2016
Organisation et gestion locale
Retrouvez la vidéo de cette journée : https://vimeo.com/159331240
Mars 2016
Organisation et gestion locale
La DGCCRF a réalisé un guide pédagogique relatif aux règlements de services d’eau, qui...
Mars 2016
Finance et fiscalité locale
Les éléments 2015 nécessaires à la fixation des taux de la fiscalité locale (taxe d’...
Février 2016
Organisation et gestion locale
Cahier du Réseau n° 19 - 2016 - Rédigé par Nathalie FOURNEAU, sous la direction d'Annick...
Février 2016
Finance et fiscalité locale
Les informations utiles à la préparation des budgets primitifs locaux pour 2016 sont en...
Février 2016